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Quel est le rôle d’un fiduciaire ?

Fiduciaire

Dans le monde professionnel, les termes tels que fiducie et fiduciaire peuvent sembler flous ou dénués de sens pour certaines personnes. Pourtant, ces deux mots jouent un rôle majeur, notamment en matière de gestion de biens et de mandats. Dans cet article, nous explorerons le champ d’action du fiduciaire ainsi que ses responsabilités dans l’exercice de sa mission.

Qu’est-ce qu’un fiduciaire ?

Un fiduciaire est une personne physique ou morale qui exerce un mandat auprès d’une autre personne, appelée constituante. Le fiduciaire a pour but de gérer des biens ou des droits pour le compte de la constituante. Si vous contactez un fiduciaire à Genève par exemple, sachez qu’il détient un pouvoir discrétionnaire dans la gestion des actifs de la constituante. De même, il a l’obligation de respecter scrupuleusement les dispositions établies par le contrat de fiducie. Il existe plusieurs catégories de fiduciaires, chacune avec un domaine d’expertise particulier. Nous avons entre autres :

  • des fiduciaux privés : ils gèrent les biens d’une personne physique ou morale dans le cadre d’une relation de confiance ;
  • des fiduciaux publics : ils sont désignés par les pouvoirs publics pour assurer la gestion de certains biens ;
  • les fiduciaires professionnels qui sont chargés de la gestion de fonds et de la représentation des actifs d’une société en cours de liquidation.

Les fiduciaires peuvent aussi être catégorisés selon leur champ d’action, qu’il s’agisse d’immobilier, de gestion financière, ou encore de fiscalité.

Quelles sont les responsabilités d’un fiduciaire ?

Dans l’exercice de sa mission, le fiduciaire a plusieurs responsabilités qui pèsent sur ses épaules. Parmi celles-ci, on peut citer la protection des intérêts du constituant. Cette responsabilité donne au fiduciaire de veiller au respect de la volonté du constituant et à la sauvegarde de ses intérêts. En plus de cela, il y a d’autres responsabilités comme :

  • la transparence dans la gestion ;
  • le respect des délais fixés par le contrat de fiducie ;
  • la confidentialité.

Ces responsabilités font du fiduciaire un acteur clé dans la gestion et la protection des biens, mais également un conseiller précieux pour les personnes qui lui confient un mandat.

Le champ d’action du fiduciaire

Le rôle d’un fiduciaire peut s’étendre sur plusieurs domaines, en fonction de l’objet de la fiducie. Dans le cadre d’une succession par exemple, le fiduciaire est chargé d’administrer les biens concernés (immobilier, valeurs mobilières, etc.). Il est tenu aussi de régler les dettes éventuelles du défunt et de veiller à la transmission des biens aux héritiers.

D’un autre côté, dans l’administration d’une société, le fiduciaire peut être sollicité pour gérer les affaires courantes d’une entreprise. L’on lui fait également recours pour exercer une mission spécifique comme celle de représenter la société lors d’une liquidation. Les fiduciaires sont par ailleurs reconnus pour leur expertise en matière fiscale et comptable. Ainsi, ils peuvent être sollicités pour réaliser des audits, élaborer des stratégies fiscales ou assurer la tenue de la comptabilité d’une entreprise.

Pour finir, il convient de souligner que le rôle d’un fiduciaire présente un véritable enjeu en matière de gestion de patrimoine. Il repose sur une relation de confiance. Les responsabilités et les missions de celui-ci en font ainsi un acteur essentiel dans l’administration des biens.

Si vous n’avez rien retenu, cette vidéo vous explique ce que c’est la fiducie.

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