Aujourd’hui, nous allons parler d’un processus très récurrent auprès des particuliers : le rachat de crédit. Il peut arriver qu’il soit nécessaire de restituer le crédit au cédant d’origine. Découvrez ci-dessous comment se déroule cette procédure.

Qu’est-ce qu’un rachat de prêt ?

Le rachat de crédits peut être une demande du créancier initial de la dette (cédant) au cessionnaire ou cette demande peut également provenir de l’acheteur des crédits. En d’autres termes, il s’agit d’une clause contractuelle qui prévoit le retour de l’opération dans le patrimoine du créancier initial. Maintenant que vous savez ce qu’est un rachat de prêt, que diriez-vous de vous renseigner sur les précautions à prendre au moment de s’engager dans ce contrat ? Si vous avez des questions sur le regroupement de crédits, n’hésitez pas à contacter un professionnel comme empruntis.com.

Qu’est-ce qui motive un rachat de crédit ?

Situation très courante et présente dans les contrats de cession de crédits, la clause de rachat de crédit prévoit une circonstance qui peut se produire dans le futur et garantit que l’ensemble de la procédure se déroule de commun accord entre les parties. En général, le rachat de crédits est motivé par deux facteurs :

• Défaut dans les garanties : il arrive que le prêteur ne procède pas à l’évaluation en bonne et due forme de tous les crédits du portefeuille de crédits négocié. Lorsque l’institution se rend compte que certains crédits n’auraient pas dû être cédés, elle recourt au rachat de crédit. Certains contrats de cession limitent le nombre de crédits qui peuvent être exigés par le vendeur.
• Titres froids, inexistants ou liquidés avant la cession : en particulier pour les portefeuilles pulvérisés et avec un volume expressif, des erreurs peuvent se produire dans les filtres du cédant au moment de l’assemblage de la base à céder. Le nouveau cessionnaire, au cours de ses actions de recouvrement, peut rencontrer des débiteurs qui allèguent un règlement ou l’inexistence de la dette. Dans ce cas, il doit y avoir un flux entre le cédant et le cessionnaire pour que cette information soit validée.

Pourquoi est-il important de formaliser le rachat de crédit ?

La clause de rachat dans une opération de cession de crédit est d’une importance capitale, car elle définit les critères de restitution des droits de crédit au cédant lorsqu’un défaut dans la sûreté cédée est identifié. Comme il s’agit d’une nouvelle opération entre les parties, l’acte de résiliation, également appelé délai de rachat, doit être préparé. Le contrat de rachat contiendra également le montant à restituer par le cédant au cessionnaire par rapport au montant initialement payé au moment de la cession, ainsi que le remboursement des frais supplémentaires que le cessionnaire a pu avoir en tant que propriétaire du crédit.